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Plan Régional pour une Agriculture Durable (PRAD) : consultation publique du 14 mai au 15 juin 2012
Le plan régional de l’agriculture durable mis à la disposition des Francs-comtois du 14 mai au 15 juin 2012
Droits à Paiement Unique : programme réserve nationale 2012. Pour plus d’information, cliquer sur ce titre
Les formulaires sont à retourner en DDT, au plus tard, le 15 mai 2012. En parallèle des programmes départementaux, les programmes nationaux habituels sont reconduits en 2012, notamment « Clause Objectivement impossible pour les nouveaux installés ». publié le vendredi 20 avril 2012
Nouvelle aide animale
En 2012, une nouvelle aide à l’engraissement de jeunes bovins est mise en place. Les éleveurs peuvent demander cette aide auprès de la DDT au plus tard le 15 mai 2012. Cette demande n’est pas télédéclarable mais s’effectue au moyen d’un formulaire papier spécifique. Pour en savoir plus publié le vendredi 13 avril 2012
ATTENTION, nouveaux horaires d’accueil à l’implantation territoriale de Besançon, agence de Besançon





Pour améliorer le service rendu, l’implantation territoriale de Besançon, agence de Besançon, 6, rue Roussillon, modifie, à partir du 16 avril, les horaires d’accueil des services instructeurs des permis de construire publié le vendredi 13 avril 2012
Un nouveau directeur à la DDT
Christian Schwartz, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, a pris ses fonctions de Directeur Départemental des Territoires du Doubs aujourd’hui, 10 avril 2012. Pour en savoir plus publié le mardi 10 avril 2012
Publications
Les principales actions de la DDT dans le département du Doubs, en 2009. publié le mardi 10 avril 2012
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